Conseils d’établissement

Liste des membres des conseils d’établissement 2023-2024

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Vue d’ensemble de la formation pour les membres des conseils d’établissement

 

Capsules :

• Capsule 1 – Introduction à la formation obligatoire (3 min)
• Capsule 2 – La nouvelle gouvernance (4 min)
• Capsule 3 – Conseil d’établissement en bref (3 min)
• Capsule 4 – Rôles et responsabilités des membres et de la direction (5 min)
• Capsule 5 – Fonctionnement d’un conseil d’établissement (6 min)
• Capsule 6 – Fonctions et pouvoirs du conseil (4 min.)
• Capsule 7 – Verbes utilisés et distinction (2 min.)

Capsules complémentaires :

• Projet éducatif (3 min)
• Plan de lutte contre l’intimidation et la violence (4 min)
• Frais scolaires (6 min)
• Régime pédagogique et grille-matières (3 min)
• Consultation obligatoire des élèves (2 min)
• Avis à la direction – Pouvoir d’initiative (2 min)
• Budget annuel d’un établissement ( 8 min)
  • Processus budgétaire dans un centre de services scolaire
• Les élèves au conseil d’établissement (3 min)
• Le membre parent au comité de parents (8 min)

 

Cahier du membre et de la direction :

• Cahier s’adressant aux membres et à la direction d’établissement
• Schéma – Le conseil d’établissement d’une école
• Schéma – Le conseil d’établissement d’un centre
• Pouvoirs d’un conseil d’établissement, ses rôles et collaborateurs
• Proposition de calendrier des principaux sujets traités au conseil d’établissement

 

Fiches thématiques :

Informations générales

• Fiche 1 : Composition d’un conseil d’établissement
• Fiche 2 : Formation d’un conseil d’établissement
• Fiche 3 : Fonctionnement d’un conseil d’établissement
• Fiche 4 : Verbes utilisés (adopter, approuver, consulter, informer, etc.)

Fonctions et pouvoirs généraux

• Fiche 5 : Le projet éducatif
• Fiche 6 : Le plan de lutte contre l’intimidation et la violence
• Fiche 7 : Les règles de conduite et les mesures de sécurité
• Fiche 8 : Gratuité scolaire et contributions financières pouvant être exigées
• Fiche 9 : Acte d’établissement et critères de sélection de la direction
• Fiche 10 : Services de garde en milieu scolaire et règles de fonctionnement
• Fiche 11 : Avis à la direction (pouvoir d’initiative)
• Fiche 12 : Formation de comités
• Fiche 13 : Rapport annuel du conseil d’établissement

Fonctions et pouvoirs reliés aux services éducatifs

• Fiche 14A : Application des modalités du régime pédagogique
• Fiche 14B : Programmes d’études (enrichissement et adaptation)
  • Tableau sur les projets pédagogiques particuliers au Québec
• Fiche 15 : Temps alloué aux matières
• Fiche 16 : Activités et sorties éducatives
• Fiche 17A : Programmes des services complémentaires (écoles)
• Fiche 17B : Programmes des services complémentaires (centres)
• Fiche 18 : Consultation des parents de l’école
• Fiche 19 : Consultation des élèves

Fonctions et pouvoirs liés aux services extrascolaires

• Fiche 20 : Services extrascolaires

Fonctions et pouvoirs reliés aux ressources matérielles et financières

• Fiche 21 : Utilisation des locaux et immeubles
• Fiche 22 : Fonds à destination spéciale
• Fiche 23 : Budget annuel de l’établissement

Fiches complémentaires

• Fiche 24 : Autres avis et consultations
• Fiche 25 : Élèves à un conseil d’établissement
• Fiche 26 : Élèves HDAA
• Fiche 27 : Portrait et fonctionnement d’une équipe-école et d’une équipe-centre
• Fiche 28 : Conseil d’établissement à distance  – Mise à jour à venir