Avertissement verbal :
Le Service du transport reconnaît le droit à l’erreur. C’est pourquoi un premier avertissement verbal est donné par le conducteur à l’élève qui ne respecte pas les règles.
Non-respect des règles :
Le Service du transport place le respect au centre de ses valeurs. Le Service du transport scolaire achemine une information aux parents dans les cas où l’élève manque de respect aux adultes, à ses pairs, à l’horaire, à l’environnement et aux règlements.
L’information transmise prend la forme d’un rapport de comportement.
Les conséquences encourues par un non-respect des règles visent à réparer l’erreur commise ou à améliorer la conduite de l’élève. Elles peuvent prendre la forme d’une lettre d’excuses, de place assignée dans l’autobus, de confiscation d’objets, de rencontres, de procédures spéciales d’embarquement ou de débarquement, etc.
Dans le cas de manquements répétés aux règlements, le Service du transport scolaire communique avec l’école et le parent pour les informer de la situation. Si la situation perdure, l’élève pourrait se voir suspendre son droit au transport pour une période déterminée par le Service du transport scolaire.